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Breveter la nature pour financer sa protection

En octobre 2013, la marque Caudalie s'enorgueillissait dans sa publicité d'avoir breveté une molécule naturelle produite par la vigne pour l'utiliser en produit de beauté pour la peau. Le Monde du 30 avril 2014 évoque le brevet européen d'un poivron et cite un semencier qui revendique la possibilité de breveter les gènes natifs pour encourager l'investissement. Tandis qu'une sénatrice citée dans l'article s'inquiète au contraire que le brevetage de gènes natifs ne dissuade l'innovation. Un courageux et anonyme commentateur de l'article du Monde s'en prend aux qualités de l'article et de son auteur en indiquant que le brevet ne porte pas sur un gène mais sur une plante obtenue par croisements.

Reverser des droits à la nature : pourquoi pas ?

Le combat de Vandana Shiva récipiendaire du Prix Nobel Alternatif porte contre la biopiraterie et le brevetage de la nature. M. Callon dit que les gènes natifs ne devraient pas être brevetables, car il faudrait alors reverser des droits à la nature. En poussant cet argument jusqu'au bout, on pourrait au contraire obtenir des revenus de ceux qui brevètent la nature dans leur produits marchands, en créant une taxe sur les transactions naturelles dont les revenus pourraient ensuite être utilisés pour la protection de la nature. Une sorte de principe "pollueur payeur" transformé en "breveteur du naturel payeur". Le choix serait de protéger une production en payant des royalties qui retourneraient à la nature, ou de produire sans breveter et sans reversement. Les deux stratégies pourraient laisser libre le simple usage de la nature (agriculture) et taxer son exploitation brevetée, éventuellement de manière dissuasive.

arnaud delebarre

1 mai 2014

Tag(s) : #Propriété industrielle, #Agriculture, #Innovation, #Société

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